Droit des sociétés : 2009-2010

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Ce manuel d'initiation couvre le programme de droit des sociétés généralement enseigné dans les facultés de droit. Conçu pour permettre un apprentissage rapide, il facilitera également la révision du cours avant les examens.

Cette édition est à jour des principales ordonnances prises sur le fondement de la loi de modernisation de l'économie (LME) du 4 août 2008 ; ordonnance du 29 janvier 2009 portant réforme de l'appel public à l'épargne ; ordonnance du 30 janvier 2009 relative aux franchissements de seuil et ordonnance du 26 février 2009 relative aux voies de recours contre les visites et les saisies de l'AMF.

Plan de l'ouvrage

1. Formes de l'entreprise. 2. Fondements des sociétés. 3. Éléments constitutifs des sociétés. 4. Structure sociale. 5. Fonctionnement des sociétés. 6. Sociétés anonymes. 7. Société à responsabilité limitée. 8. Sociétés et groupements divers.