Manuel des droits d'enregistrement

Manuel des droits d'enregistrement

La matière des droits d'enregistrement suscite toujours autant d'intérêt tant auprès des particuliers que des législateurs régionaux. La multiplication des décrets et ordonnances en est la preuve.

Cette septième édition, outre le fait qu'elle tient compte des remarques ou demandes formulées par les étudiants et les praticiens, intègre, en les expliquant, les nouvelles dispositions issues du Code flamand de la fiscalité (VCF) afin que, fidèle à la première édition, le manuel reste essentiellement pratique dans les trois Régions.

C'est pourquoi, et malgré le fait que sa structure et sa numérotation soient restées identiques, certains chapitres, ont été réécrits, d'autres ont été complétés. Un tableau de concordance des articles a également été intégré après chaque partie afin de mieux appréhender le nouveau Code flamand de la fiscalité et ainsi passer aisément d'une Région à l'autre, ne fût-ce que par comparaison.

En se plaçant entre l'écrit de vulgarisation et le traité, ce Manuel restera, comme pour les éditions précédentes, un compagnon pour les étudiants et un guide pour les particuliers qui souhaitent signer un contrat portant sur les matières immobilières, les apports en société et les donations...

Mais il s'adresse toujours aux professionnels qui souhaitent disposer d'un premier « manuel d'urgence » destiné à rafraîchir leur mémoire.

Il se distingue également des autres manuels par sa mise à jour permanente sur le site Larcier : www.larciergroup.com