Droit de la vigne et du vin : aspects juridiques du marché vitivinicole

Droit de la vigne et du vin

Aspects juridiques du marché vitivinicole

Le droit de la vigne et du vin est un ensemble complexe de règles gouvernant la production du vin et sa commercialisation.

Cet ouvrage présente dans un premier temps le régime juridique de l'organisation du marché du vin : les institutions nationales et internationales, mais aussi les organisations professionnelles et les professionnels eux-mêmes. Il traite ensuite de la définition du vin et de la notion de vin de qualité, dont les appellations d'origine et indications géographiques en sont les piliers, ainsi que des instruments de régulation du potentiel viticole.

Dans un second temps, l'ouvrage s'attache aux opérations de marché telles que la présentation du vin, avec la problématique de la marque vinicole, mais aussi la vente du vin qui comporte des spécificités, ou encore la publicité du vin, les sûretés et les voies d'exécution s'y rapportant, et enfin la circulation du vin et les fraudes dont il peut être l'objet.

La première édition de cet ouvrage a été honorée du prix de l'Organisation internationale de la vigne et du vin (OIV). La présente édition est le fruit d'un partenariat entre l'éditeur initial - les éditions Féret, spécialisées dans les ouvrages vitivinicoles - et les éditions LexisNexis, afin d'atteindre, outre les juristes spécialisés et les professionnels de la filière vitivinicole, un public plus large ayant une curiosité intellectuelle pour le droit de la vigne et du vin.