Droit du travail, droit vivant : 2014-2015

Droit du travail droit vivant

À jour des arrêts du 9 juillet 2014

Savoir comment fonctionne une clause de mobilité, si l'on peut être sanctionné pour des dérapages sur Facebook un samedi soir ou à quelles conditions l'entreprise peut licencier en cas de difficultés économiques sont des questions auxquelles tout salarié et tout employeur devraient pouvoir répondre. A fortiori, car les risques sont encore plus importants (grève, tribunal correctionnel), savoir quelle attitude adopter dans les rapports collectifs du travail.

Accessible au non-spécialiste, cet ouvrage veut faire connaître mais surtout comprendre de l'intérieur cette matière passionnante qu'est le droit du travail d'aujourd'hui.

Cette 23^e édition a bien sûr intégré les évolutions légales récentes : ainsi la loi du 5 mars 2014 qui, en fixant les critères de la représentativité patronale, a parachevé notre nouveau droit de la négociation collective refondé côté salariés en août 2008. Sans oublier les évolutions jurisprudentielles : strict encadrement du forfait-jours, religion au travail et licenciement (Ass. plénière, Baby-Loup, 25 juin 2014), prise d'acte de la rupture reconfigurée le 26 mars 2014, bilan des premiers arrêts sur les plans de sauvegarde de l'emploi suite à la loi du 14 juin 2013.

Après une première partie sur la relation individuelle de travail, la deuxième s'intéresse aux rapports collectifs : syndicats, délégués du personnel, comités d'entreprise.

Très mouvementée, la troisième partie traite des conflits et surtout du nouveau droit de la négociation collective. Six ans plus tard, la loi refondatrice du 20 août 2008 a produit tous ses effets, non sans quelques surprises : de solides restructurations syndicales dans les entreprises, mais aussi des acteurs et des accords collectifs plus légitimes.

Questionnaires d'auto-évaluation et mini-cas pratiques permettent au lecteur de faire régulièrement le point.