Organiser une consultation de maîtrise d'oeuvre : concours et autres procédures de choix d'un maître

Dans cette troisième édition d'Organiser une consultation de maîtrise d'oeuvre, la MIQCP livre ses toutes dernières recommandations aux équipes de maîtrise d'ouvrage soucieuses d'aboutir à un choix éclairé des concepteurs. Ces recommandations s'appuient sur les dispositions du décret n° 2001-210 du 7 mars 2001 portant Code des marchés publics.

La première partie de l'ouvrage accorde une large place aux étapes indispensables de la réflexion, de la programmation et de l'organisation de la maîtrise d'ouvrage. La deuxième partie, consacrée aux procédures de désignation de la maîtrise d'oeuvre, rappelle les obligations réglementaires que les maîtres d'ouvrage publics sont tenus d'observer pour un accès plus transparent et plus équitable à la commande publique.

Dans cette nouvelle mise à jour, la Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques poursuit son rôle d'assistance et de conseil aux maîtres d'ouvrage publics notamment en formulant des recommandations adaptées au nouveau contexte réglementaire.