Droit du travail : les arrêts marquants 2001-2002

Droit vivant par excellence, le droit du travail ne peut être compris sans porter une attention particulière à l'activité de la chambre sociale de la Cour de cassation. Celle-ci rend plus de 5 000 arrêts par an et si certaines décisions - sans doute les plus nombreuses - ne présentent pas d'intérêt majeur, d'autres ne sauraient être ignorées tant elles façonnent la matière.

* Rassemblant les principaux arrêts de droit du travail rendus au cours de l'année 2001/2002 (septembre 2001 - juillet 2002), le présent ouvrage en propose une synthèse commentée. L'année a été marquée par deux grands thèmes : le respect de la vie privée du salarié au temps et au lieu du travail et la sécurité dans l'entreprise.

* L'irruption des technologies de l'information et de la communication a entraîné de nouvelles formes de contrôle de la part des entreprises que la Cour de cassation encadre désormais. Droits du salarié mais aussi obligation : le salarié devient un acteur à part entière de la sécurité dans l'entreprise, à l'instar de l'employeur, devenu débiteur d'une obligation de sécurité renforcée depuis les «arrêts amiante». Bien qu'intéressant le droit de la Sécurité sociale, ces arrêts ne pouvaient être laissés de côté et figurent sous la rubrique «hygiène et sécurité» de la présente édition.

* Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui utilisent le droit du travail dans le cadre de leur activité professionnelle, mais aussi aux étudiants qui y trouveront les éléments essentiels à la compréhension de chaque solution.