1913, genèse d'une loi sur les monuments historiques

1913-2013 : cent ans de législations pour les monuments, les objets d'art, les sites, les gisements archéologiques et les paysages portent l'empreinte de la loi du 31 décembre 1913. Cette loi centenaire a non seulement développé les principes de conservation des monuments historiques, mais également façonné notre droit du patrimoine culturel ; modifiée et complétée à maintes reprises, elle demeure, aujourd'hui, l'un des piliers du Code du patrimoine.

De l'abbaye du mont Saint-Michel au Palais idéal du facteur Cheval à Haute-rives, des alignements mégalithiques de Carnac à la Cité radieuse construite par Le Corbusier à Marseille, de la tapisserie de L'Apocalypse d'Angers à la locomotive du Creusot, la diversité des monuments historiques illustre la richesse du patrimoine culturel. Ce centenaire est l'occasion d'écrire l'histoire de la loi sur les monuments historiques, d'en retracer la genèse, de cerner la filiation dans laquelle elle s'est inscrite, celle des textes antérieurs - la loi de 1887 comme la loi de séparation des Églises et de l'État votée en 1905. La loi de 1913 a marqué une révolution juridique vis-à-vis notamment de la propriété privée en créant une servitude de conservation. Cet ouvrage en explore les principaux apports, mettant ainsi en lumière l'influence des législations étrangères, la place de l'expérience coloniale et l'émergence d'un droit international. L'étude des travaux parlementaires, des archives administratives et des sources doctrinales et jurisprudentielles permet de jeter un regard neuf autant sur l'élaboration d'une loi fondatrice que sur l'administration chargée de l'appliquer. Cet ouvrage constitue le premier jalon d'une vaste enquête sur les textes qui ont structuré le droit du patrimoine culturel.

Cette recherche est menée par le Centre d'études sur la coopération juridique internationale (CECOJI-CNRS) et l'École nationale des chartes, en collaboration avec le ministère de la Culture et de la Communication, son comité d'histoire, la direction générale des Patrimoines, et la médiathèque de l'Architecture et du Patrimoine.