L'Agence européenne de défense : régime juridique, organisation et réalisations

L'Agence européenne de défense

Régime juridique, organisation et réalisations

Cinq ans après la création de l'Agence européenne de défense, on compte peu d'ouvrages qui lui soient consacrés, dans la littérature juridique francophone et même anglophone. Il paraissait intéressant de faire le point sur le régime d'une institution qui a fait beaucoup parler d'elle, et qui suscite beaucoup d'attentes et de curiosité.

On constate en effet encore beaucoup de questions, mais aussi d'erreurs, dans le public quant aux missions de cette Agence : s'occupe-t-elle de défense ? Concurrence-t-elle l'OTAN ? Quelles sont sa mission et sa place dans le paysage institutionnel de l'Union européenne et parmi les organisations internationales s'occupant de défense ? Au moment où le public s'interroge sur certaines évolutions récentes, comme le retour de la France dans le commandement intégré de l'OTAN, quel est l'avenir de l'Agence européenne de défense ?

Les ambitions déclarées par les États membres participant à cette Agence sont grandes ; par contre, les moyens financiers, juridiques, humains mis à sa disposition paraissent limités. Comment expliquer cette apparente contradiction, et à quels résultats peut mener cette situation ? Quel bilan, provisoire, tirer après ces cinq années d'existence ?

C'est à ces questions notamment que s'attache à répondre l'auteur, dans une analyse juridique nourrie de son expérience à l'Agence.

L'auteur a été conseiller juridique et chef de l'unité des contrats de l'Agence européenne de défense de janvier 2005 à mars 2009.