Procédure pénale : licence, master

Lexi fac DROIT

• Des fiches pratiques pour réviser
• Une synthèse complète du cours
• Une préparation efficace aux examens
• Une consultation rapide sur un point précis

PROCÉDURE PÉNALE

• L'enquête
• La poursuite
• L'instruction
• La première instance
• Les voies de recours

Cet ouvrage présente l'ensemble des règles relatives à la recherche, à la poursuite et au jugement des auteurs et complices d'infractions. L'approche est à la fois thématique - présentation par fiches - et dynamique : il s'agit de rendre compte, dans l'ordre chronologique, des étapes du procès pénal, depuis les premiers actes d'enquête jusqu'au jugement.

Ce « parti pris chronologie » permet d'aborder\ avec clarté une discipline juridique sur la sellette parlementaire depuis douze ans, une mtière technique dont les réformes législatives incessantes, ponctuelles et parfois contradictoires ont occenfué la complexité voire l'apacité - ou point d'en remettre en cause la cobérece d'ensemble.

Ce livre à jour de la loi Sarkazy (18 mars 2003) et es lois Perben (9 septembre 2002 et 9 mars 2004) est destiné aux étudiants (Licence, Master, ENM, CRFPA, etc.) et, au-delà, à tous ceux que la question pénale intéresse.